Préambule

  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.yaellem.fr

  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.yaellem.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

 

Mentions Légales

 

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site web www.yaellem.fr est édité par la micro-entreprise Yaëlle M Conseil dont le siret est 50907591700021 en tant que profession libérale
E-Mail : conseil@yaellem.fr
Le directeur de la publication est Madame Yaëlle Metzger

Le site web www.yaellem.fr est hébergé par OVH.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site web www.yaellem.fr et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de la micro-entreprise Yaëlle M Conseil.

Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdite.

 3. RESPONSABILITÉ

L’internaute reconnaît que la responsabilité de Yaëlle M Conseil ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. 
De plus, Yaëlle M Conseil, ne garantit pas que le site web www.yaellem.fr sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, quelle qu’en soit la cause.
 

4. LIENS HYPERTEXTES

La création de lien hypertexte renvoyant au site web www.yaellem.fr ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de la micro-entreprise Yaëlle M Conseil.

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